C'est toute la première tâche à accomplir dans cette longue quête d'union. Le certificat de capacité à mariage (CCM) est un document obligatoire pour tout ressortissant désirant contracter un mariage avec une personne de nationalité marocaine. Comment l'obtenir ?
- Premièrement, il vous faudra prendre rendez-vous au consulat général de France dont dépend votre futur conjoint. Il s'agissait de Fès pour Mounia et moi. Le premier obstacle se pose alors à vous car les délais d'obtention d'un rendez-vous sont relativement longs. Pour ma part, j'ai demandé mon rendez-vous le 7 Mars 2008 et la première date disponible était le 24 Juillet soit quatre mois et demi plus tard.
- Le rendez-vous : Vous devrez préalablement remplir un document à récupérer sur le site Internet de votre consulat. Ce document sera à apporter le jour de votre entretien (cf ci-après).
Le jour de l'entretien en lui même, c'est surtout l'attente et le stress avant le rendez-vous qui se font ressentir car on vous donnera votre rendez-vous pour 8h30 du matin (à l'ouverture du consulat), mais vous ne passerez que 2 à 3h plus tard après une très longue attente (on parle bien d'administration française là). De plus, avant de rentrer au consulat, vous vous ferez probablement arrêter par des personnes vous demandant de les accompagner. En réalité, il ne s'agit que de gens malhonnêtes qui se proposent de remplir le document sus nommé à votre place en échange de quelques deniers. Gentil me direz-vous. Pour Mounia et moi on nous a proposé ce service pour 100 dirhams soit près de 10€ !! Un seul conseil, remplissez votre feuille vous-même au préalable.
NB : Le document sur les renseignements individuels peut varier, vous réclamant des informations plus complètes. Ne vous inquiétez pas, on vous fournira le bon document à l'entrée du consulat et vous pourrez ainsi mettre une partie de votre attente à profit.
Après notre longue attente, nous passons enfin devant la personne en charge de notre dossier. Nous sommes arrivés devant un comptoir où une personne nous attendait. Ne vous fiez pas à la confidentialité de vos informations car une seconde personne s'occupait d'un autre couple juste à côté de nous. On commence par nous poser des questions sur les circonstances de notre rencontre (date, lieu, contexte) puis individuellement, on nous demande davantage de détails sur notre situation personnelle. Pour ma part la personne m'a demandé si j'étais déjà sorti avec Mounia et lequel de nous deux avait décidé du mariage. Elle a ensuite mis en garde Mounia sur le fait que je n'étais qu'étudiant sans pour autant remettre en cause nos sentiments. Nous étions très surpris de cet entretien car on nous avait prévenu que les questions serait plus pointues que cela. Voici des exemples de questions que vous pourriez rencontrer :
- Nom des parents et des frères et soeurs ainsi que leur date de naissance
- Taille, poids, pointure, tour de taille du conjoint
- Goûts culinaires du conjoint, passions, hobbies etc...
- Numéro de téléphone (par coeur) du conjoint
- Votre conjoint a-t-il de la famille en France ?
- Délivrance du document : En théorie, le délai moyen est de 8 semaines sachant que vous pouvez soit venir le retirer auprès du consulat, soit le recevoir chez vous par la poste. Pour ma part, je l'ai reçu après 8 semaines et 2 jours d'attente. Néanmoins, le délai peut s'avérer plus long dans certains cas. Ce délai est dû au fait que le dossier est envoyé à la mairie de votre domicile en France à partir duquel les bans seront publiés (affichage pendant dix jour à l'entrée de votre mairie) puis, retour du dossier au consulat avant envoi définitif du CCM.
Voici un exemplaire du certificat de publication des bans en mairie. Ce document n'est pas obligatoire mais il témoigne du passage de votre dossier entre les mains du service d'état civil.
Voici le sésame tant attendu. En tout, entre la demande de rendez-vous et la réception du document, il s'est écoulé 6 mois et demi.
Liste des documents à fournir :
Pour le futur conjoint de nationalité marocaine
- une copie intégrale de l'acte de naissance datant de moins de trois mois avec, s'il est établi en langue arabe, sa traduction en français par un traducteur agréé par le Consulat général de France à Rabat.
- un certificat de célibat + traduction si délivré en langue arabe
- une copie conforme ou légalisé de l'acte de divorce pour les personnes divorcées établi par le tribunal qui a prononcé le divorce.
- une copie de l'acte de décès pour les personnes veuves.
- un certificat de résidence avec a traduction si nécessaire.
- une photocopie de la carte nationale d'identité
- une photocopie du passeport (les trois premières pages et toutes celles avec les cachets d'entrée et sortie du territoire marocain)
- trois photos d'identité récentes
- une photocopie complète du livret de famille des parents
Pour le futur conjoint de nationalité française
- une copie intégrale de l'acte de naissance datant de moins de trois mois
- la preuve de la nationalité française : carte nationale d'identité, certificat de nationalité française, décret de naturalisation ou de réintégration, déclaration enregistrée de nationalité française.
- une photocopie du passeport (les six premières pages et toutes celles avec les cachets d'entrée et sortie du territoire marocain)
- trois photos d'identité récentes
- une photocopie complète du livret de famille des parents
- un justificatif de domicile : quittance de loyer, facture d'électricité, attestation sur l'honneur légalisée par la mairie de votre domicile etc...
- si mineur : autorisation parentale (signée par les deux parents devant notaire ou officier d'état civil)
Pièces complémentaires non demandées mais utiles
Vous pouvez joindre tout document prouvant votre relation avec votre conjoint:
- Factures de téléphone détaillée avec la liste des appels vers le Maroc
- Photocopie de vos discussions MSN (pour ma part cela représentait plus de 1000 pages, je les ai donc mises sur clé USB, prêt à m'en servir si le besoin s'était présenté).
- Photos de vos fiançailles
- Vos billets d'avions de vos précédents voyages au Maroc.
42 commentaires:
sélém
A propos du certificat de capacité à mariage,je voudrais savoir si il faut ramener les pièces citées : acte de naissance,... lors du rdv ou bien les envoyés après avoir reçus le CCM??
deuxiéme chose : où se procure t'on le certificat de célébat.
Salam fad34,
Je te comfirme qu'il faut apporter TOUTES les pièces citées au rendez-vous si tu souhaites obtenir le CCM.
Deuxièmement, le certificat de célibat se récupère à la préfecture du lieu où tu habites. Si tu ne sais pas où la trouver, renseigne-toi auprès d'un adoul et il te répondras.
SI tu as d'autres questions, je reste à ta disposition sur mon blog.
Beslama
Salut AyYuB !!! et merci pour toutes ces informations qui mine de rien sont utiles à beaucoup d'entre nous.
J'ai un rendez-vous en avril 2009 avec mon fiancé au consulat de Rabat et je dois t'avouer que je commence à stresser et à trouver le temps long. Comme beaucoup, je prépare dés à présent les documents à présenter pour le rendez-vous. Parmi ces documents, il y a des documents à remplir qui sont à télécharger sur le site du consulat dont on dépend. Le document à remplir et commun aux futurs époux me posent un problème. En effet, je ne sais pas remplir la deuxième rubrique qui s'intitule "Régime matrimonial". Je suis tentée de répondre oui aux deux questions mais dans le doute je préfère m'abstenir. Je suis sûre que c'est chose simple mais par acquis de conscience je préfère demander à des gens plus expérimentés.
Je te remercie d'avance pour la réponse que tu m'apporteras je l'espère bientôt.
Bonne continuation et félicitations.
Cordialement.
Anonyme.
Bonjour et merci pour tous ces compliments.
Pour répondre à ta question, tu dois cocher non aux 2 questions sur le régime matrimonial. En fait la question du contrat de mariage concerne uniquement ceux qui désirent réunir leurs biens personnels ou au contraire les séparer. Dans le cas où tu coches non, vous serez automatiquement mariés sous le régime de la communauté légale c'est-à-dire que tous les biens que vous aurez acquis avant le mariage seront propres à chacun tandis que ceux acquis pendant le mariage seront conjoints aux deux époux. C'est par ailleurs le régime le plus répandu en France.
J'espère t'avoir répondu convenablement.
En attendant, beslama
AyYuB
a votre avis quelle est la meilleure réponse à la question "est ce que vous couchez ensemble?"
On ne vous conseillera jamais assez de dire la vérité mais il faut savoir qu'il est interdit au Maroc d'avoir des relations intimes avant le mariage. Je ne saurais que vous dire de répondre "non" si vous ne voulez pas voir votre mariage annulé.
Que ce soit vrai ou pas cela vous regarde, soyez donc prudents à tout ce que vous faites ou dites.
répondre non devant la police ça c'est normal sinon ça sera considéré comme de l'adultère et donc 5 ans de prison pour chacun
mais répondre aussi non au consulat? ils sauront que c'est un mensonge surtout si c'est une relation qui dure depuis des années sinon ils penseront que c un mariage blanc !
que faire alors ?
Vous pouvez toujours dire la vérité mais le risque zéro n'existe pas. Et puis il n'est pas du tout sûr que l'on vous pose la question. On ne nous l'a pas posée à nous donc malheureusement tout va dépendre de la personne en face de vous. Sachant que généralement les consulats n'ont pas beaucoup d'intérêts de refouler votre dossier sur cette seule question. Mais bon, malheureusement comment savoir à l'avance ? Je n'ai pas de solution miracle. Si j'ai un conseil, il faut être bien sûr de son coup. Vous verrez bien si la personne en face de vous sera assez flexible sur les principes ou non.
Bonne chance dans toutes vos démarches
Salam halikoum,
Tout d'abord je tenais à te dire que ton blog est un plus pour nous et qu'il est tres bien réalisé.
Moi j'ai rendez-vous au Consulat de Fès dans un mois et ma question est:
est ce que les personnes avec qui tu as rendez-vous sont Francais ?
est ce qu'ils prennent en note nos reponses?
merci de me repondre
Salam
Fatiha
Salam halikoum,
Tout d'abord je tenais à te dire que ton blog est un plus pour nous et qu'il est tres bien réalisé.
Moi j'ai rendez-vous au Consulat de Fès dans un mois et ma question est:
est ce que les personnes avec qui tu as rendez-vous sont Francais ?
est ce qu'ils prennent en note nos reponses?
merci de me repondre
Salam
Fatiha
Salam Fathia.
Les personnes qui travaillent au consulat sont françaises mais il y a aussi des marocains et même des algériens.
Sinon pendant le rendez-vous, la personne qui vous pose les questions vérifie tous les documents et note certaines choses sur son ordinateur mais impossible de savoir quoi. Je pense qu'il s'agit d'informations comme vos noms, prénoms etc... rien de spécial d'autre.
Beslama et bon courage pour vos démarches.
merci de m'avoir repondu!!!
je voulais aussi savoir l'entretien ce fait en français ? pour nous deux ?
Le consulat français fait partie du territoire français, par conséquent, vous serez en France lors de votre rendez-vous. L'entretien se déroulera donc en français pour vous deux.
Ayyub
Salem,
Ya t il besoin d'un extrait de casier judiciaire ?
Le casier judiciaire ne sert que pour l'enquête de police et l'acte de mariage en tant que tel. Il vous faudra alors le casier judiciaire français et marocain (disponible à Rabat) pour le conjoint français et le casier judiciaire pour le conjoint marocain.
PAS BESOIN de casier judiciaire pour le rendez-vous de capacité à mariage.
Beslama
Ayyub
Salem,
merci pour les informations, je ne te cache pas que j'étais un pti peu en panik, j'ai encore une autre question y a til besoin de fiche de paie pour la personne francaise ?
Les fiches de paie sont obligatoires à chaque étape du mariage (consulat, mariage...). Il faut les trois dernières pour la personne française mais ce n'est pas obligé pour la personne marocaine.
Voilà pour les informations
Pour plus de facilitées, tu peux me contacter à l'adresse :ayyub@live.fr
Beslama
Ayyub
bon jour;
bon courage pour tous le monde d'abore
j'ai mon rendez-vous en avril je voulais des explication sur la dureé de l'entretien et la nature des qustion posé et est ce qu'il aura d'autre piesces a fournire que sur la les impremi du consulat merci d'avence de m'eclairé sur c points sencible
salam félicitations d'abord AyYuB
j'ai mon rendez-vous en avril merci d'avance de m'eclaire est ce que on nous pose des quetion separé et la nature des c question comment il sont
Bonjour,
vous serez interrogés séparément à raison de 5 minutes chacun environ.
Les questions que l'on vous posera seront du style :
- âge, taille, poids, pointure, tour de taille du conjoint
- ses goûts culinaires, ses passions
- noms et prénoms des parents et des frères et sœurs
- le numéro de téléphone de votre conjoint (à connaître par cœur)
- comment et quand vous êtes-vous rencontrés
etc...
Bien entendu, on ne peut pas savoir à l'avance les questions posées, cela dépend de vous et de la personne que vous avez en face de vous. Par exemple, dans mon cas, on nous a seulement demandé les circonstances de notre rencontre et le numéro de téléphone de chacun.
Bon courage à tous dans vos démarches
Ayyub
Je précise qu'il n'y a, en principe, pas besoin de papiers supplémentaires que ceux demandés par le consulat mais vous pouvez prévoir certains documents qui prouvent votre relation (discussions MSN, factures de téléphone, photos etc...)
Ayyub
Bonjour Mr AYYUB,
Tout dabord je te remercie pour ce blog et pour ton effort.Je suis marocain et bientot je vais me marié avec ma cousine qui est de nationnalité franaise, on est perdus et on sait pas de quoi commencer et je veux savoir la prmiere etape a fair pour demander un CCM, la procedure ainsi que les differante piéce a fournir.
HAMDAOUI
Merci par avance
Salam,
Pour demander un CCM il faut d'abord prendre rendez-vous au consulat par e-mail (tu trouveras l'adresse sur le site du consulat). Après il faut attendre 4 mois environ pour le rendez-vous car il y a beaucoup de monde qui demandent le CCM. Pour les pièces à fournir, tu trouveras la liste complète sur mon blog et les différentes démarches(désolé je ne te remets pas la liste complète car il faut beaucoup de documents). Par contre tu peux m'écrire à l'adresse: ayyub@live.fr
Ce sera plus simple pour correspondre.
Beslama
Bonjour,
Merci AYYUB infinimnt,
SVP est ce que vous pouvez m'indiquer ou m ecrir un modele de demande de CCM que je souhaite envoyer par mail?
Merci par avance
HAMDAOUI
Il n'y a pas de message en particulier, il faut juste dire cela:
"Bonjour, je souhaiterais prendre rendez-vous pour une demande de capacité à mariage."
N'oublie pas de donner le nom, prénom, date de naissance et adresse des deux conjoints. Le consulat répondra le jour même ou le lendemain en donnant la date et l'heure du rdv.
Beslama
AyYuB
salam. je te remerci pour les information que tu nous a donner. mais j'ai une petite question a te poser?
ça fait pas mal de fois que j'ai envoyé des e-mail pour le consula mais aucune reponse. que dois je faire ?merci de me repondre
malheureusement le consulat ne répond que quand il veut bien c'est à dire (très) rarement, je te conseille d'aller sur le forum yabiladi.com, tu trouveras bcp d'informations. Sinon il faut savoir que le consulat ne répond généralement pas aux questions d'ordre général, elles doivent orientées sur ton propre cas.
salam
j'ai obtenu un RDV pour faire le ccm par email mais je voudrais savoir si je dois imprimé la date é l'heure du rdv ou je pren les papiers en mains é je vé directement le jour mème??
beslama
Non tu n'as pas besoin d'imprimer le document mais imprime le quand même pour être sûr car on ne sait jamais.
Salam ayyub et merci pour toutes ces informations très utiles.
je suis à peut prêt dans le même cas que toi, j'ai la double nationalité, et j'aimerai savoir si je peux déposer la demande du CCM et faire l'acte adoulaire en parallèle pour gagner du temps. comme ça dès que le CCM sera obtenu je dépose la demande d'enregistrement dans l'état civil Français.
aussi j'aimerais savoir pour ceux qui ont déjà fait cette procédure, combien celà prend-t-il entre le dépot du dosser de CCM au consulat, et l'obtention du visa du conjoint marocain.
d'avance merci.
allah yjazik pour les info que tu fournis à tout le monde, et longue vie pleine de bonheur avec ta cherie :)
Salam,
tu ne peux malheureusement pas faire les démarches pour l'acte adoulaire en parallèle du CCM car il te faut le CCM à chaque démarche pour le mariage (que ce soit pour l'enquête de police ou pour l'acte de mariage). Donc tu dois attendre de recevoir le CCM pour continuer les démarches.
Pour répondre à ta deuxième question, entre le rendez-vous pour le CCM et la délivrance du visa pour le conjoint, pour mon cas, nous avons eu notre rendez-vous le 24 Juillet 2008 et ma femme devrait avoir son visa d'ici environ 1 mois. Ca nous a donc pris à peu près 10 mois. Je sais c'est long mais quand on aime on ne compte pas.
Bonne chance à toi pour la suite de tes démarches.
Merci pour ta réponse :)
encore une question si tu permet.
Si j'ai bien compris, le conjoint doit déposer le visa après l'inscription de l'acte en France (livret de famille ...etc).
ce visa est valable pendant combien de temps ? 3 mois aussi ?
Dsl pour le retard mais j'ai quelques pb d'internet.
Oui il te faut le livret de famille avant de demander le visa qui lui est valable trois mois.
bjr,tt d'abbord merci bcp pour ces info qui sont vraiment trés utiles pour pas mal de personnes..
je veux juste savoir si c'est la méme chose pour tt les pays d'europe,mon fiancé est un marocain ki vit en allemagne,et on a pas encore demandé la capacité de mariage,on le savais pas...donc si j'ai bien compri,il faut qu'on raméne les piéces ke tu as citées,et par la suite on se déplace pour un rdv au consulat de l'allemagne au maroc..c'est bien,d'solé si j'insiste ,mais c vraiment trop compliqué..sinon est ce k'il est obligé de demandé la capacité ici au maroc,est ce k'il peu le faire depuis l'allemagne?ca serai mieux nn?merci pour la reponce
Bonjour et désolé du retard.
La capacité est obligatoire et se fait seulement au Maroc. Par contre pour les documents, il vous faut aller voir sur le site internet des consulats allemands au Maroc, il y a peut-être des différences avec la France.
Bonjour,
je souhaite bientôt faire ces démarches car mon compagnon est marocain et vit au Maroc, et nous avons le projet de vivre au Maroc tous les deux.
Bonjour,
Je suis francaise, mais vit actuellement en Allemagne.
Les démarches pour s'unir avec une personne de nationalité marocaine sont-elles les mêmes pour un Francais vivant en Allemagne et un Francais vivant en France?
Les démarches sont-elles moins lourdes et les questions lors des entretiens moins musclées du fait que nous projettons de vivre tous deux au Maroc et non pas de nous installer en France ou en Allemagne?
Une dernière question: il est mentionné dans les pièces à fournir la photocopie complète du livret de famille des parents pour le conjoint francais, mais je n'ai pas vu cela sur la fiche de demande de ccm? Ets-ce pour le ccm et pour l'acte que ceci est requis?
Merci par avance pour vos réponses et bravo pour ce blog, très bien fait.
Bonjour,
à partir du moment où tu es française, les démarches pour le mariage sont exactement les mêmes quelque soit le pays où tu résides.
Ensuite, même si vous projetez de vivre au Maroc, pour le moment, aux yeux des autorités, cela reste seulement des paroles. Le seul avantage est que ton (futur) mari n'aura pas besoin de demander de visa. On vous posera la question au rendez-vous pour le ccm de savoir où vous comptez vivre mais je ne pense pas que ça influence grand chose. L'important est de prouver votre bonne foi concernant vos sentiments réciproques.
Enfin, les documents à fournir varient pour chaque consulat. Mais il est conseillé de rapporter un maximum de papiers. Même si on ne te demande pas les copies d'acte de naissance des parents, apporte les quand même, on ne sais jamais. Ils seront plus utiles pour le mariage mais il est bon d'être prévoyant. Crois-moi, jusqu'à la signature de l'acte de mariage, il faut toujours anticiper. Ils étudient au cas par cas. Par exemple, pour prouver que je me connaissais ma femme, je leur avait apporter une copie de mes factures détaillées de téléphone et de mes discussions MSN.
Voilà. J'espère avoir été clair. Si tu as d'autres questions, je te conseille de m'écrire directement sur ma boîte mail (ayyub@live.fr)
Bonjour Ayyub,
je me permets de te contacter car je suis francaise et je vais prochainement me marier avec un marocain résidant à Fès.
J'ai parcouru ton blog qui est extrêmement bien fait et je me permets donc de te poser qqes questions complémentaires afin d'être certaine d'avoir bien tout compris.
Nous avons pris rdv avec mon copain pour l'obtention du CCM il y a peu de temps, et le consulat de France à Fès nous a octroyé un rdv pour la fin novembre.
Deux petites questions se posent pour l'instant à moi, à cette étape:
- je suis francaise mais actuellement résidente allemande, cela ne signifie pas que je dois faire les démarches par l'intermédiaire du consulat d'Allemagne à Fès (ou de la ville la plus proche)? Je me pose cette question car je m'emmêle un peu les pinceaux!
J'ai précisé au consulat de France à Fès, dans le mail que je leur ai envoyé pour l'obtention de rdv, que j'étais résidente allemande, mais ils ne semblent pas y avoir prêté attention et ne m'ont rien signalé de particulier
- d'autre part, j'ai bien noté qu'il fallait dans les prochaines étapes la photocopie complète du livret de famille des parents (tu mets d'ailleurs cette pièce dans les papiers à fournir pour le rdv ccm, mais il n'en est pas fait mention sur la fiche récap des pièces à fournir): il faut juste faire soi-même la photocopie de tout le livret?
Toutes les photocopies doivent-elles d'ailleurs être certifiées conformes?
Merci par avance pour ton aide, nous stressons un peu et nous voulons donc être certains que notre préparation est bonne!
Cordialement
Bonjour.
Pour répondre clairement à tes questions, toutes tes démarches doivent être faites au consulat français de Fes car c'est la nationalité qui importe, pas le lieu de résidence.
Pour les photocopies, si elles sont certifiées conformes c'est mieux, mais sinon ce n'est pas grave. Dans mon cas, seuls les papiers de ma femme étaient certifiés et nous n'avons eu aucun problème.
Concernant le livret de famille, même s'il n'est pas indiqué, prends le avec toi. Car il faut être susceptibles de présenter toute pièces justifiant de ta nationalité, de ton statut marital (acte de divorce ou de décès si tu es veuve ou divorcée) ou de ta relation avec ton fiancé. Dans mon cas, j'ai pris avec moi toutes mes factures de téléphone pour justifier de nos contacts ainsi que toutes nos discussions msn sur clé USB (plus de 1000 pages quand même!). Tout papier que tu jugeras nécessaire, prends-le. Ce qu'ils vont chercher à savoir c'est si vous vous connaissez et si vous êtes sincères. Mes démarches ce sont également passées au consulat de Fes et tout s'est très bien passé. Finalement, le seul conseil que je peut te donner, c'est d'être le plus sincère possible.
Bonne chance à vous deux inch allah
salut tt le monde jai uine petite kestion apopros de kestions de lentretien vu k ça comence par vs vs conaissez depui kon moi je connai mon fiancé depui 2 ans on a ttes lkes epreuve comme foto videos sms les factures de tel tt ces aller et retour kil a fait pendant tte cette periode tt le 1 a 2 mois il vien pr passer klk jours et rentre sauf ke le probleme c ke tt au long de cette periode jai eté marié sur les papiers (mariage blanc) mon hbibo c juste apres mavoir demander au mariage ke j lui ai avouer cette vreité tte amer et pui il eté faché mai enfin il ma di rien di ke de comencer mes edmarche de divorce pr pouvoir se marier ma kestion c est ec ke lors ed lentretien peut on leur montrer ttes ces justification et epreuves est ce ke ca peu me poser des probleme ts sa(je veu pa aller en prison) merci de bien vouloir me repondre
salamoAlikom
tou dabor je te remercie bien fort pour se blog je le trouve vraimen unik, bref je vé me marié avec une francaise ke je la conner sa fé 5ans là je me demande eske yora pas des bleme psq on c jamais vu de vré et el a jamer visité le morac eske les billet dentré au teraitoir marocain et nécessaire... mercii davance mec
coucou ayyub tout dabord je te remercie pour se blog qui nous explique très bien toute les étapes.
mais voila j'ai un doute j'ai passer mon entretien ccm a fes le 26 octobre mon futur conjoint avait deja essayer de faire un visa en 2001 il ne la pa eu c son frere c complqué a expliquer j'ai vu que la femme a insister sur sa je voulais savoir si sa poserai un problème pour l'obtention du ccm merci de ta réponse
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